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TIR Sportif TIR de Loisir.
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arme en hors quota

 
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p7m13_2
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MessagePosté le: Mer 4 Mai - 14:43:19 (2016)    Sujet du message: arme en hors quota Répondre en citant

J'ai demandé il y a 2 ans une autorisation 22annulaire et elle m'a été refusée à tort
On m'a écrit que j'avais déjà 5 percussions annulaires et que je ne pouvais en avoir 6
Ceci est du au fait qu'une de mes armes 22 était un pistolet à un coup (TOZ 35 pour le 50 m) et était attachée, malgré mes rappels nombreux, à une autorisation "pistolet semi automatique modèle TOZ35"
A l'époque, si cette arme avait été correctement classée pistolet à un coup, elle aurait été hors quota (sans aucune limite de nombre d'armes en hors quota)

cette impossibilité d'avoir cette détention ne m'a pas beaucoup gêné vu que l'arme qui m'intéressait a été vendue tellement vite que je l'ai ratée



on est, depuis, passé à un changement. Les cat 1 et 4 sont passées en cat B
les forums disent que cette arme est actuellement en catégorie D2, soumise à autorisation, en hors quota mais le hors quota est maintenant limité à un maxi de 10

J'ai une possibilité intéressante de pistolet 22 d'occasion à 1 coup.

Je voudrais encore une fois !!!! dire à ma préfecture que mon TOZ 35 n'est pas un pistolet semi automatique modèle TOZ35 mais un pistolet à un coup et donc je cherche (sans succès !!) le document officiel qui dit qu'un pistolet 22 à un coup est en catégorie D et en hors quota, ce qui m'autoriserait à obtenir une nouvelle détention pour ce second pistolet 22 à 1 coup. Ca m'en ferait 2 en tout et qui ne compteraient pour aucune autorisation, à condition de faire comprendre le texte à la préfecture

qui a ce texte ?
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MessagePosté le: Mer 4 Mai - 14:43:19 (2016)    Sujet du message: Publicité

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p7m13_2
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MessagePosté le: Mer 4 Mai - 14:50:59 (2016)    Sujet du message: arme en hors quota Répondre en citant

pour être plus clair :

j'ai
pistolet 22 semi auto, pistolet 22 semi auto, pistolet 22 semi auto, pistolet 22 semi auto, pistolet 22 à 1 coup TOZ35
donc, selon la loi 4 autorisations + une autorisation en hors quota

et je voudrais acheter un new pistolet à 1 coup, ce qui pourrait donner 4 autorisations + deux autorisation en hors quota

la pref me dit et elle se trompe  : vous avez pistolet 22 semi auto, pistolet 22 semi auto, pistolet 22 semi auto, pistolet 22 semi auto, pistolet 22 semi auto (le TOZ35)
donc, pour eux, 5 autorisations et aucune en hors quota
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p7m13_2
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MessagePosté le: Mer 4 Mai - 15:10:02 (2016)    Sujet du message: arme en hors quota Répondre en citant

d'autres recherches montrent maintenant que ces 22 à 1 coup sont en catégorie B hors quota et non pas en D2 hors quota
Cette erreur "arme en D2" (donc en achat libre, c'est que que je lis maintenant) ne m'étonne pas du tout puisque je l'ai lue d'un charlot (et encore un !!) du forum tir mailly
Il est EVIDENT que ce pistolet avant et après changement de réglementation n'a JAMAIS été en vente libre, donc ne peut être classé en D2 et personne n'a relevé l'erreur !
Ce pistolet 22 1 coup était effectivement en vente libre au début des années 1970 !

toujours pas trouvé le texte officiel que ce pistolet 1 coup est en hors quota !
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Janvier
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MessagePosté le: Mer 4 Mai - 19:25:16 (2016)    Sujet du message: arme en hors quota Répondre en citant

si ça peu d'aider
http://www.armes-ufa.com/spip.php?article1417

Le Smith & Wesson Straight Line 1 coup .22. Logiquement il devrait être classé en catégorie D2 mais, pour en être certain, il est indispensable d’attendre la parution des arrêtés classant les armes de collection.


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MessagePosté le: Aujourd’hui à 23:00:24 (2017)    Sujet du message: arme en hors quota

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